Conditions Générales de Vente - Partie 1

Carla Froger Spizzo • 31 août 2025 • 15 min de lecture

Article 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent les relations contractuelles entre la Société NOVA HARMONIA, SARL, au capital de 6 euros, dont le siège social est situé au Lieu-dit La Veillerie, 72290, MÉZIÈRES-SUR-PONTHOIN, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés du MANS sous le numéro 940 580 319 (ci-après le « Vendeur ») et toute personne physique ou morale (ci-après le « Client ») souhaitant procéder à un achat de produits ou de services proposés par le Vendeur, que ce soit en ligne via le site internet [https://www.novaharmonia.fr/] (ci-après le « Site ») ou hors ligne, par voie directe ou par support électronique ou papier.

Article 2 : Acceptation du Client

Les CGV sont systématiquement communiquées au Client qui en fait la demande. Toute prestation de service réalisée ou passation de commande de produits et/ou de services implique l'acceptation sans réserve par le Client des présentes CGV. Il revient au Client d'en tenir compte avant son achat. Le Client reconnait avoir pris connaissance des CGV avant d'effectuer sa commande ou sa réservation. En cas de modification ultérieure des CGV, le Client est soumis à la version en vigueur lors de sa commande. Le Client accepte expressément les CGV. Il déclare en avoir connaissance et renonce à se prévaloir de tout autre document, notamment ses propres conditions générales d'achat.

Le Client reconnait avoir eu connaissance des informations et renseignements prévus aux articles L111-1 à L111-7 du Code de la consommation, et notamment : les caractéristiques essentielles du produit ; le prix du produit ; la date ou le délai auquel le Vendeur s'engage à fournir le produit ; les informations relatives à l'identité́ du Vendeur (coordonnées postales, téléphoniques, électroniques) ; les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leurs modalités de mise en œuvre ; la possibilité́ de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige ; les informations relatives au droit de rétractation (délai, modalités d'exercice).

Article 3 : Produits et Services

3.1. Description des Produits et Services : Le Vendeur présente sur son Site et/ou par tout autre moyen (catalogue, devis, tarifs, etc.) les caractéristiques essentielles des produits et services proposés.

Les photographies et descriptions des produits ne sont pas contractuelles et peuvent varier légèrement.

La durée des séances est notée à titre indicatif, et peut varier en fonction du Client, du thème de la séance ou de l’objectif de l’accompagnement.

Les prestations de services proposées sont :

- Sophrologie :

. Première séance : 1 heure et 30 minutes - au cabinet, au domicile du Client ou en visioconférence.

. Séance de suivi : 1 heure - au cabinet, au domicile du Client ou en visioconférence.

. Séance de groupe : 1 heure - lieu défini par le Vendeur et communiqué dans les plus brefs délais aux Clients, généralement en salle ou en pleine nature.

. Séance en entreprise ou en association : 1 heure - dans les locaux mis à disposition par l’entreprise ou l’association.

- Lithothérapie :

. Séance adulte (+ de 14 ans) : entre 1 heure et 1 heure et 30 minutes - au cabinet ou au domicile du Client.

. Séance enfant (- de 14 ans) : entre 30 minutes et 1 heure - au cabinet ou au domicile du Client.

- Coaching en Nutrition :

. Séance : 1 heure - au cabinet, au domicile du Client ou en visioconférence.

. Séance de suivi à distance : 15 minutes - en visioconférence ou par téléphone.

. Accompagnement au supermarché : 1 heure - au supermarché de votre choix.

. Préparation de repas équilibrés : 1 heure - au domicile du Client.

- Conseil en Aromathérapie / Phytothérapie (également pour les animaux) :

. Séance : 1 heure - au cabinet, au domicile du Client ou en visioconférence.

. Séance de suivi à distance : 15 minutes - en visioconférence ou par téléphone.

- Pack - Coaching en Nutrition + Conseil en Aromathérapie / Phytothérapie :

. Séance : 1 heure - au cabinet, au domicile du Client ou en visioconférence.

. Séance de suivi à distance : 15 minutes - en visioconférence ou par téléphone.

Les produits proposés sont :

- Eaux Florales :

Vendus dans des flacons en verre compte-gouttes

. Camomille Romaine : 100 millilitres

- Huiles Essentielles BIO :

Vendus dans des flacons en verre compte-gouttes

. Basilic Tropical : 5 millilitres

. Bois de Hô : 5 millilitres

. Camomille Noble : 5 millilitres

. Cèdre d’Atlas : 5 millilitres

. Citron : 5 millilitres

. Cyprès : 5 millilitres

. Eucalyptus Citriodora : 5 millilitres

. Gaulthérie Wintergreen : 5 millilitres

. Lavande Fine : 5 millilitres

. Lavandin Super : 5 millilitres

. Mandarine Rouge : 5 millilitres

. Menthe Poivrée : 5 millilitres

. Orange Douce : 5 millilitres

. Petit Grain Bigarade : 5 millilitres

. Pin Sylvestre : 5 millilitres

. Ravintsara : 5 millilitres

. Romarin à Cinéole : 5 millilitres

. Tea Tree : 5 millilitres

. Thym à Thymol : 5 millilitres

. Ylang Ylang : 5 millilitres

- Huiles Végétales BIO :

Vendus dans des flacons en verre compte-gouttes ou dans des bocaux fermés en plastique (seulement pour l’Huile de Coco BIO)

. Huile de Coco : 50 grammes

. Huile de Jojoba : 100 millilitres

. Huile de Nigelle : 100 millilitres

. Huile de Noisette : 100 millilitres

- Macérat Huileux :

Vendus dans des flacons en verre compte-gouttes

. Millepertuis - Huile d’Olive : 100 millilitres

- Plantes Aromatiques et Médicinales mention SIMPLES :

Vendus dans des sachets en tissu

. Aubépine : 50 grammes

. Aubier de Tilleul : 25 grammes

. Artichaut : 20 grammes ou 10 grammes

. Bruyère Callune : 40 grammes

. Camomille Romaine : 25 grammes

. Chardon-Marie : 80 grammes

. Cynorrhodon : 80 grammes ou 40 grammes

. Cyprès : 40 grammes

. Fenouil : 50 grammes

. Genévrier : 80 grammes ou 40 grammes

. Ginkgo Biloba : 25 grammes

. Gentiane : 50 grammes

. Lavande Officinale : 25 grammes ou 20 grammes

. Mélisse : 20 grammes

. Millepertuis : 25 grammes

. Ortie : 20 grammes

. Olivier : 25 grammes

. Prêle des Champs : 20 grammes

. Reine des Prés : 40 grammes

. Romarin : 40 grammes

. Sureau : 25 grammes

. Thym : 40 grammes

. Verveine Odorante : 20 grammes

3.2. Disponibilité : Les offres de produits et services sont valables dans la limite des stocks disponibles ou de la capacité du Vendeur à fournir les services.

En cas d'indisponibilité d'un produit ou d'un service après la passation de la commande, le Client en sera informé dans les plus brefs délais et aura la possibilité d'annuler sa commande ou de choisir un produit ou service de remplacement.

Article 4 : Prix

4.1. Prix des Produits et Services : Les prix des produits et services sont indiqués en euros (€) et s'entendent toutes taxes comprises (TTC) applicables au jour de la commande.

Les frais de livraison et autres frais éventuels (emballage cadeau, etc.) sont indiqués séparément et sont à la charge du Client, sauf mention contraire.

Des frais kilométriques sont imputables au Client dès lors que le Vendeur se déplace pour réaliser une prestation de service.

Le Vendeur accepte de se déplacer dans un rayon de 60 kilomètres autour de son domicile pour réaliser une prestation de service chez le Client. Il peut évidemment refuser toute prestation de service au domicile du Client, sauf pour le Client porteur de handicap.

Le prix du kilomètre est de 0,20 centimes d’euro.

Le nombre de kilomètres à la charge du Client correspond à l’aller-retour effectué par le Vendeur pour venir réaliser la prestation au domicile dudit Client.

Les prix indiqués ci-dessous correspondent pour chaque service et produit, à respectivement leur durée ou quantité citée précédemment dans l’article 3 : produits et services.

Les tarifs des prestations de services proposées sont :

- Sophrologie :

. Première séance = 55,00 euros

. Séance de suivi = 50,00 euros

. Séance de groupe = 15,00 euros par personne

. Séance en entreprise ou en association = Sur devis

- Lithothérapie :

. Séance adulte = 40,00 euros

. Séance enfant = 30,00 euros

- Coaching en Nutrition :

. Séance = 45,00 euros

. Séance de suivi à distance = 15,00 euros

. Accompagnement au supermarché = 40,00 euros

. Préparation de repas équilibrés = 40,00 euros

- Conseil en Aromathérapie / Phytothérapie :

. Séance = 30,00 euros

. Séance de suivi à distance = 15,00 euros

- Pack - Coaching en Nutrition + Conseil en Aromathérapie / Phytothérapie :

. Séance = 55,00 euros

. Séance de suivi à distance = 15,00 euros

Les tarifs des produits proposés sont :

- Eaux Florales :

. Camomille Romaine = 4,30 euros

- Huiles Essentielles BIO :

. Basilic Tropical = 3,50 euros

. Bois de Hô = 5,50 euros

. Camomille Noble = 19,00 euros

. Cèdre d’Atlas = 3,00 euros

. Citron = 3,50 euros

. Cyprès = 4,00 euros

. Eucalyptus Citriodora = 4,00 euros

. Gaulthérie Wintergreen = 4,00 euros

. Lavande Fine = 5,50 euros

. Lavandin Super = 2,50 euros

. Mandarine Rouge = 6,90 euros

. Menthe Poivrée = 5,00 euros

. Orange Douce = 3,50 euros

. Petit Grain Bigarade = 4,90 euros

. Pin Sylvestre = 4,00 euros

. Ravintsara = 4,50 euros

. Romarin à Cinéole = 4,00 euros

. Tea Tree = 4,00 euros

. Thym à Thymol = 6,90 euros

. Ylang Ylang = 6,00 euros

- Huiles Végétales BIO :

. Huile de Coco = 4,00 euros

. Huile de Jojoba = 12,00 euros

. Huile de Nigelle = 14,00 euros

. Huile de Noisette = 13,00 euros

- Macérat Huileux :

. Millepertuis - Huile d’Olive = 12,50 euros

- Plantes Aromatiques et Médicinales mention SIMPLES :

. Aubépine = 5,50 euros

. Aubier de Tilleul = 5,00 euros

. Artichaut = 5,00 euros (20 grammes) ou 2,50 euros (10 grammes)

. Bruyère Callune = 5,90 euros

. Camomille Romaine = 5,00 euros

. Chardon-Marie = 6,50 euros

. Cynorrhodon = 6,50 euros (80 grammes) ou 3,25 euros (40 grammes)

. Cyprès = 5,00 euros

. Fenouil = 5,50 euros

. Genévrier = 6,50 euros (80 grammes) ou 3,25 euros (40 grammes)

. Ginkgo Biloba = 5,00 euros

. Gentiane = 5,50 euros

. Lavande Officinale = 5,00 euros (25 grammes) ou 4,00 euros (20 grammes)

. Mélisse = 5,00 euros

. Millepertuis = 5,00 euros

. Ortie = 5,00 euros

. Olivier = 5,00 euros

. Prêle des Champs = 5,00 euros

. Reine des Prés = 5,90 euros

. Romarin = 5,00 euros

. Sureau = 5,00 euros

. Thym = 5,90 euros

. Verveine Odorante = 5,00 euros

4.2. Modification des Prix : Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis.

Les produits et services seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

Article 5 : Commande

5.1. Processus de Commande en Ligne : Pour passer commande en ligne, le Client doit suivre les étapes indiquées sur le Site.

La validation finale de la commande constitue une acceptation irrévocable des présentes CGV et forme le contrat de vente.

5.2. Processus de Commande Hors Ligne : Les commandes hors ligne peuvent être passées par voie directe ou par signature d'un devis (ou par tout autre moyen convenu entre le Vendeur et le Client).

La commande devient définitive après acceptation orale ou écrite du Vendeur.

5.3. Confirmation de Commande : Pour les commandes en ligne, le Vendeur envoie au Client une confirmation de commande par e-mail, reprenant les éléments essentiels de la commande (produits ou services commandés, prix, adresse de livraison, etc.). Pour les commandes hors ligne, une confirmation écrite peut être fournie.

5.4. Réservation de Prestations de Services : La réservation par le Client est nécessaire lorsqu’il souhaite bénéficier d’une ou plusieurs prestations de services proposées par le Vendeur.

La réservation peut s’effectuer par téléphone, e-mail ou via les réseaux sociaux. Le Client peut également réserver sa prestation sur Resalib ou sur Calendly, nos plateformes de réservation en ligne.

5.5. Réductions, Remises et Rabais : Le Vendeur pourra faire bénéficier le Client de réductions de prix, remises et rabais en fonction du nombre de produits ou services commandés ou en fonction de la régularité́ des commandes, selon les conditions fixées par le Vendeur.

En aucun cas un Client ne pourra exiger l’application de réductions n’étant plus en vigueur le jour de la commande.

5.6. Factures : À chaque commande, une facture est établie par le Vendeur à destination du Client. Si le Client souhaite l’avoir en sa possession, il doit en faire la demande au Vendeur qui lui enverra la facture dans les plus brefs délais. Pour les Clients dits professionnels, la demande n’est pas nécessaire, l’envoi de la facture se fait automatiquement par le Vendeur après chaque commande.

Article 6 : Paiement

6.1. Modalités de Paiement : Le paiement peut être effectué selon les modalités proposées par le Vendeur. Le Client peut donc régler sa commande de produits ou de prestations de services par carte bancaire, virement bancaire, chèque ou espèces.

Pour les paiements en ligne, la transaction est sécurisée.

6.2. Conditions de Paiement : Le prix est payable comptant, en totalité, au jour de la commande des produits ou de la réalisation de la prestation de service (sauf indication contraire).

Des conditions de paiement spécifiques peuvent être convenues pour certaines commandes (notamment pour les professionnels ou les services).

En cas de paiement par chèque, la commande ne sera traitée qu'à réception et encaissement du chèque.

6.3. Retard de Paiement : En cas de défaut de paiement total ou partiel des prestations ou produits à la date convenue sur la facture, le Client devra verser au Vendeur une pénalité de retard dont le taux est égal au taux pratiqué par la Banque centrale européenne pour son opération de refinancement majoré de 10 points de pourcentage. L'opération de financement retenue est la plus récente à la date de la commande des produits. Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restante due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire. En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité́ produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement.

Article 7 : Livraison

7.1. Modalités de Livraison : Les modalités et les frais de livraison sont précisés lors du processus de commande en ligne ou sur le devis pour les ventes hors ligne.

Les frais de livraison dépendront du poids de la commande du Client.

Les livraisons peuvent s’effectuer partout dans le monde, cependant, pour un envoi en dehors du territoire français, le Client devra régler des frais de douane en plus des frais de livraison déjà applicables.

Les colis seront envoyés en Colissimo par La Poste.

7.2. Délais de Livraison : Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination et du mode de livraison. Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour respecter ces délais.

En cas de dépassement de la date limite de livraison de 7 jours, hors cas de force majeure, le Client pourra résoudre le contrat par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, après avoir enjoint au Vendeur, selon les mêmes modalités, d'effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, et si le Vendeur ne s'est pas exécuté dans ce délai. Dans ce cas, le Client sera remboursé dans un délai de 30 jours si un paiement a déjà été effectué.

Dans le cas où la livraison serait impossible, du fait d'une erreur sur l'adresse indiquée par le Client, le Vendeur contactera le Client le plus rapidement possible afin d'obtenir une nouvelle adresse de livraison. Les éventuels frais de livraison supplémentaires seront à la charge du Client.

En outre, la responsabilité du Vendeur ne peut être engagé pour des motifs de délai de livraison en périodes de forte demande, telles que les périodes de fêtes de fin d’année.

Le Vendeur ne peut pas non plus voir sa responsabilité engagée pour des délais provoqués par des motifs de force majeure, c’est à dire en raison de la survenance d’un évènement imprévisible, irrésistible et indépendant de sa volonté́.

La livraison est effectuée : à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande par voie postale simple.

Article 8 : Transfert des Risques et de Propriété́

Le Vendeur conserve un droit de propriété sur les produits vendus jusqu'au complet paiement du prix par le Client. Il peut donc reprendre possession desdits produits en cas de non-paiement. Dans ce cas, les acomptes versés resteront acquis au Vendeur au titre d'indemnisation.

Pour les Clients, le transfert des risques s'opère à la livraison ou lors de la remise en mains propres. Pour les Clients dits professionnels, le transfert des risques s’opère dès la remise des marchandises au transporteur par le Vendeur ou à la remise en mains propres.